|
Le client, signataire du contrat de location et de prestation de
service est réputé être le directeur de la publication et responsable du
site.
Les documents et informations intégrés dans le site ont été transmis par le
client et sont réputés être libres ou autorisés de droit, ce que le client
reconnait.
La signature du procès verbale de livraison de site atteste que le client,
directeur de la publication et responsable du site, accepte et valide la
publication de l’ensemble des documents textes et photos de son site qui sont
réputés être libres de droit ou autorisés de droit pour une publication sans
aucun frais.
Le client, directeur de la publication et responsable du site renonce à toute
poursuite ou indemnité pour droit d’auteur sur l’ensemble des éléments
intégrés dans son site et à sa demande.
LOI INFORMATIQUE ET
LIBERTE
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, vous
disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des informations vous concernant (article 34 de la loi).
Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser un courrier comprenant vos
coordonnées personnelles à l'adresse suivante :
Hot Chili Pepper
ZA Bièvre Dauphine
Dental Park
38690 COLOMBE
ou encore par mail : contact@hot-chili-pepper.net
DROIT D'AUTEUR -
COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale
sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de
reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et
les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel
qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur
de la publication.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont
propriétaires.>
Le Directeur
de la publication et responsable du site ou son représentant certifie aussi
que l’ensemble des éléments transmis et insérés dans ce site sont libres de
droit.
Les logos, les noms, les images ou autres qui seraient protégés par un
copyright, un registred, un trade-mark
ou autres sont donc cédés à titre gracieux et autorisés en publication
gratuite sur ce site commandé et mis en ligne pour le compte du Directeur de
la publication et responsable du site ou son représentant.
MUSIQUE
Le Directeur de la publication et responsable du site reconnaît avoir payé
toutes les redevances et taxes ou avoir utilisé de la musique libre de droit.
MIEUX VOIR CE SITE
Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous
recommandons les paramétrages suivants :
Navigateur : Netscape Navigator à partir des versions 4.x ou Microsoft
Internet Explorer à partir des versions 4.x, ou tout autre navigateur à
partir de ces générations.
Résolution d'écran : 800 x 600
INFORMATIONS ET
EXCLUSIONS
Sur ce site, nous nous efforçons d'assurer une information fiable et à jour.
Malgré notre vigilance, des erreurs peuvent s'être glissées dans nos pages.
Nous vous prions de nous excuser et ceci n’engage pas notre responsabilité de
l'utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou
indirect pouvant en découler.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur
du site, afin de procéder au plus vite aux modifications demandées: contact@hot-chili-pepper.net
LIENS HYPERTEXTES
Nous ne contrôlons pas les sites en connexion avec le notre, et ne saurons
donc être responsables de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de
ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs
conditions d'utilisation.
|